Modalités de l’EPU

 Résolution A/HRC/RES/16/21 - Réexamen des activités et du fonctionnement du Conseil des droits de l’homme : A, C, E, F, R, S
 Résolution A/HRC/RES/5/1 - Texte de mise en place des institutions du Conseil des droits de l’homme : A, C, E, F, R, S
 Résolution de l’Assemblée Générale A/RES/60/251 créant l’Examen Périodique Universel : A, C, E, F, R, S

Depuis l’adoption de la résolution 60/251, les modalités de l’EPU ont évolué, en fonction des consultations menées entre les États et avec le Bureau du CDH. Pour mieux comprendre cette évolution, vous trouverez ici une liste des principaux documents concernant le fonctionnement de l’EPU :

 Haut-Commissariat aux droits de l’homme, Directives techniques pour les contributions écrites des autres parties prenantes, mises à jour en novembre 2011.
 Décision A/HRC/DEC/17/119 sur le suivi de la résolution 16/21 concernant l’examen périodique universel, 17 juin 2011.
 Secrétariat du Conseil des droits de l’homme, Propositions pour la liste des orateurs.
 Secrétariat du Conseil, Procédure pour la liste des orateurs.
 Haut-Commissariat, Segment EPU lors des sessions plénières du Conseil des droits de l’homme.
 Haut-Commissariat, Fiche d’information sur l’EPU : E, F, R, S - novembre 2008.
 Président du Conseil, Déclaration A/HRC/PRST/9/2, "Suivi de la déclaration 8/1 du Président" sur le format du rapport final de l’EPU et des rapports des sessions du Conseil des droits de l’homme, 24 septembre 2008.
 Haut-Commissariat, Note d’information destinée aux Institutions nationales : E, F, S - 18 août 2008.
 Haut-Commissariat, "Informations et directives techniques pour les autres parties prenantes" : E, R - juillet 2008.
 Secrétariat du Conseil, Note sur les modalités techniques de la plènière, 5 juin 2008.
 Modèle pour l’adoption des rapports des groupes de travail pendant la plénière du Conseil des Droits de l’Homme (example du Bahraïn).
 Président du Conseil, Déclaration A/HRC/PRST/8/1, "Modalités et pratiques pour le processus de l’EPU" : E, R - 9 avril 2008.
 Non-papier sur les modalités restantes de l’EPU, soumis par le groupe Africain, le groupe Arabe et l’OCI, 3 avril 2008.
 Secrétariat du Conseil, Fonds de contributions volontaires pour la participation à l’EPU : E, F, S - 2 avril 2008.
 Président du Conseil, Proposition sur les modalités et pratiques de l’EPU, 27 mars 2008.
 Haut-Commissariat, "Note d’information pour les autres parties prenantes" : A, E, F, R, S
 Conseil des droits de l’homme, Décision A/HRC/DEC/6/102, "Directives Générales pour la préparation des informations fournies dans le cadre de l’examen périodique universel" : A, E, F, R, S - 27 septembre 2007.
 Haut-Commissariat, Schéma sur le processus de l’EPU.

 Composition des troikas session 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12.

 Document du Président A/HRC/OM/L.1 sur le rôle de la Troika du 28 février 2008.

 Programme pour session 12 (3-13 octobre 2011)
 Programme pour session 11 (2-11 mai 2011)
 Programme pour session 10 (24 janvier - 2 février 2011)
 Programme de la session 9 (22 novembre - 3 décembre 2010)
 Programme de la session 8 (3-14 mai 2010)
 Programme de la session 7 (8-19 février 2010)
 Programme de la session 6 (30 novembre - 11 décembre 2009)
 Programme de la session 5 (4-15 mai 2009)
 Programme de la session 4 (2-13 février 2009)
 Programme de la session 3 (1-15 décembre 2008)
 Programme de la session 2 (5-19 mai 2008)
 Programme de la session 1 (7-18 avril 2008)

 Calendrier complet du second cycle 2012 - 2016
 Calendrier complet du premier cycle 2008 - 2011

 Programme de travail de la 19ème session
 Programme de travail de la 18ème session
 Programme de travail de la 17ème session
 Programme de travail de la 16ème session
 Programme de travail de la 15ème session
 Programme de travail de la 14ème session
 Programme de travail de la 13ème session
 Programme de travail de la 12ème session
 Programme de travail de la 11ème session
 Programme de travail de la 10ème session
 Programme de travail de la 8ème session

 Calendrier des réunions pour 2012
 Calendrier des réunions pour 2011
 Calendrier des réunions pour 2010
 Calendrier des réunions pour 2009
 Calendrier des réunions pour 2008

 Calendrier de la session 5.

 A/HRC/8/52 : Rapport de la huitième session du Conseil contenant les session plénières 1 et 2 de l’EPU.
 A/HRC/10/29 : Rapport de la dixième session du Conseil contenant la session plénière 3 de l’EPU.